Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société Decoux pro, inscrite au [registre concerné] sous le numéro [numéro d’enregistrement], dont le siège social est situé à 27 grande rue 07300 Tournon sur Rhône, et tout client (ci-après dénommé "le Client") souhaitant acquérir des vêtements de travail, des équipements de protection individuelle (EPI) ou des services de personnalisation de ces produits.
Toute commande passée auprès de Decoux pro implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV, qui prévalent sur tout autre document, notamment les conditions générales d’achat du Client, sauf dérogation formelle et écrite de la part de Decoux pro.
- 3.1 Produits : Les produits proposés comprennent des vêtements de travail, des équipements de protection individuelle conformes aux normes en vigueur, et des articles personnalisables.
- 3.2 Personnalisation : Les services de personnalisation incluent le marquage (sérigraphie, broderie, etc.), l'ajout de logos et d'inscriptions. Toute personnalisation doit être validée par un bon à tirer (BAT) signé par le Client avant production.
- 3.3 Disponibilité : Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. Tout changement de logo doit nous être signalé dans les 48 h
- 3.4 Les échantillons et vestiaire mis a disposition s’ils ne sont pas retournés sous 15 Jours sont facturés sauf accord particulier
- 4.1 Pour toute première commande il est demandé le paiement du montant global de la facture.
- 4.2 Modalités : Les commandes doivent être effectuées par écrit (e-mail, courrier ou formulaire en ligne).
- 4.3 Confirmation : Toute commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation écrite de Decoux Pro.
- 4.4 Modifications : Toute modification ou annulation de commande par le Client doit être communiquée par écrit et validée par Decoux Pro. Les commandes de produits personnalisés ne sont ni modifiables ni annulables après validation du BAT.
- 5.1 Prix : Les prix sont exprimés en euros, hors taxes (HT), et s'entendent départ entrepôt.
- 5.2 Révision des prix : Decoux Pro se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au jour de la commande.
- 5.3 Frais annexes : Les frais de livraison, de personnalisation ou d’emballage spécifique et tout autre service sont facturés en sus et précisés dans le devis.
- 6.1 Pour toute première commande il est demandé le paiement du montant global de la facture.
- 6.2 Pour les commandes suivantes et apres l’ouverture d’un compte client, le paiement devra intervenir dans les 30 jours nets. Pour toute commande un acompte de 30% sera demandé.
- 6. 3 Délais : Le paiement doit être effectué dans un délai de 30 jour net, sauf mention contraire figurant sur la facture.
- 6.4 Modalités : Les paiements s’effectuent par virement bancaire, chèque ou autre moyen convenu entre les parties.
- 6.5 Retard de paiement : En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées, dans les délais convenu, l'acheteur doit verser à la société DECOUX PRO une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal. Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises. A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014). Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement. Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce
- 7.1 Si dans les quinze jours qui suivent la mise en œuvre de la clause " Retard de paiement ", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la société DECOUX Pro.
- 7.2. Clause de réserve de propriété
La société DECOUX Pro conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la société DECOUX Pro se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées
- 8.1 Délais : Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Les retards éventuels ne donnent pas droit au Client d’annuler la commande ou de réclamer des dommages-intérêts.
- 8.2 Transfert des risques : Les risques liés aux produits sont transférés au Client dès leur remise au transporteur.
- 8.3 Réception : Le Client doit vérifier l’état des produits à réception et signaler toute anomalie dans un délai de 48 heures suivant la livraison.
- 9.1 Réclamations : Toute réclamation relative à un défaut apparent ou à une non-conformité doit être adressée par écrit dans un délai de 7 jours après réception des produits. Les produits doivent etre retournés dans leur sachet avec le mode d'emploi.
- 9.2 Retours : Aucun retour de produits ne sera accepté sans l’accord préalable de Decoux Pro. Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut imputable à Decoux Pro. Si changement, délai de 15 jours maxi pour les produits non marqués sous emballage d’origine avec les étiquettes.
Les produits bénéficient des garanties légales en vigueur, notamment la garantie contre les vices cachés. Toute garantie est exclue en cas d'utilisation anormale ou non conforme des produits.
Decoux Pro ne pourra être tenue pour responsable des dommages indirects ou immatériels résultant de l’utilisation des produits. La responsabilité de Decoux Pro est limitée au montant de la commande.
Le Client garantit qu’il dispose des droits nécessaires pour les éléments fournis à Decoux Pro dans le cadre de la personnalisation. En cas de litige, le Client en assumera seul les conséquences juridiques.
Decoux Pro conserve la propriété des produits jusqu’au paiement intégral de leur prix par le Client.
Les informations communiquées entre les parties dans le cadre de la relation commerciale sont confidentielles et ne peuvent être divulguées à des tiers sans accord préalable.
Tout différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera soumis au tribunal compétent du siège social de Decoux Pro.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Les échantillons et vestiaire mis a disposition si pas retournés sous 15 Jours sont facturés sauf accord particulier
Alors le prêt d'échantillon est gratuit si il n’est pas rendu au dela de 15 jours il est facturé
Mise a disposition de vestiaire marque aux logos du club ( vestiaire valorise est facture)
Mise a disposition vestiaire entreprise, d’un montant de ……. Pendant 1 mois au-delà le vestiaire est facturé
Réclamation : nous fournir la taille de l’article, photo étiquette pdt photo article concerné ; (retour fournisseur ou avoir)
Fco de port 300€
0a 150€ = 10 €
150 a 300 = 15 €
Broderie :
Frais création de programme =
S ( 4X4) = 25
M (8X8) = 30
L (12X12) = 35
XL (>12X12) = 40
Forfait cœur et dos = 50
Vectorisation
25 €
Facturés au nombre de points
Impression
Mise en conformité Vectorisation = 25 € par logo
Délais
4 semaines a validation du BAT
Rapide : 1 semaine = + 20%
Urgent : 72 H = + 50%
Autres services :
Mise sous sachets nominatifs, sachet inclus : 2 €
Mise sous carton nominatif, carton inclus : 5 €
Stock garanti sur pdt non personnalisé (reste juste a personnaliser)
Personnalisation à la pièce
Isabelle : stock mini et classement
Sélection des pdt stratégiques et faire du stock
Livraison normale ou express
